- 42,47 Mb, > SAMOG_16080011_Rapport_26-9-2017 pages 383 à 683 - format : PDF - 32,17 Mb, > SAMOG_16080011_Rapport_26-9-2017 pages 220 à 382 - format : PDF - 27,75 Mb, > annexe 9 p 20 à 38 étude traficannexe 9 Flixecourt_Etude de trafic_2018_07_13 - format : PDF - 29,93 Mb, Projet : exploiter une unité de production de farines provenant d'un élevage d'insectes, destinées à l'alimentation animale, Dates de l'enquête : 13 janvier au 12 février 2020, > avis pour publication - format : PDF - 19,36 Mb, > 6 DDAE - Innovafeed - format : PDF Présentation de l’enquête _____ 2 1.1. - RNT - 0,06 Mb, > Observation 3 - format : PDF - 45,92 Mb, > Annexe 7 partie 2 - format : PDF - 0,50 Mb, > Observation 13 - format : PDF - 1,11 Mb, > rapport-projet-samog-lecrotoy-1 - format : PDF - 8,84 Mb, > 3-Conclusions enquête publique - format : PDF Veuillez trouver ci-dessous les documents suivants: > Arrêté d'ouverture d'enquête publique n°2018-1079 du 30-03-2018 - format : PDF - 2,00 Mb Dates de l'enquête : du 15/12/2014 au 28/01/2015 - 7,95 Mb, > annexes 1 a 3 - format : ZIP Dates de l'enquête : du 16/08/2016 au 16/09/2016 inclus ICPE autorisation : avis d'enquête publique, dossiers de demande d'autorisation / Enquêtes publiques - Consultations du public / ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement / Risques (PPR - DDRM - DICRIM - PCS - IAL - ICPE) / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans le Cher. - 11,22 Mb, > Livret 2 Résumés non techniques - format : PDF - 28,62 Mb, Observations et propositions du public/Courriels, > Observation 1 - format : PDF - 17,36 Mb, > plans 1 - format : PDF - 0,38 Mb, > Bionerval Oise - format : ZIP - 6,34 Mb, > Livret 3 V3 Etude impact Grivesnes Juillet 2018 rev Janvier et mai 2019 - format : PDF - 4,67 Mb, Projet : extension et modification des conditions d'exploitation et de réaménagement de la carrière de sables et galets, Dates d'enquête publique : du 5 février 2018 au 9 mars 2018, Réponse société Eurarco à l'avis de l'autorité environnementale, > Note de présentation non technique - format : PDF A lire dans cette rubrique. - 8,81 Mb, > Note_PNT_SAMOG_V2_22-2-2018 - format : PDF Décision : Commune(s) d'implantation : Rue catÉgories icpe TYPE DE DOCUMENT Enquête publique Consultation Autorisation Enregistrement Arrêté de sanction Arrêté préfectoral Suite d'inspection Information du public (DI Seveso art. Exploitant : société SOGIDEFDates de l'enquête publique : 6 mars 2017 au 5 avril 2017, - Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur, Projet : demande d'autorisation de procéder à la modification des installations de stockage de produits finis - 0,28 Mb, Communes d'implantation : ATHIES et CROIX-MOLIGNEAUX, Projet : exploitation temporaire d'une centrale d'enrobage à chaud, Arrêté autorisation temporaire du 18/05/2017, Commune d'implantation: VILLERS-BRETONNEUX, Projet: Demande d'autorisation d'exploiter une usine spécialisée dans le mélange de liquides inflammables et d'huiles et le stockage de matières toxiques, Dates d'enquête: du 24 avril 2017 au 24 mai 2017, > 20170314GefVillers-bretonneuxAvisAE - format : PDF - 5,91 Mb, Commune d'implantation : FONTAINE-SOUS-MONTDIDIER, Projet : demande d'autorisation de procéder à l'extension des installations de stockage de céréales, Dates enquête publique : 20 juin 2018 au 20 juillet 2018. Exploitant : SCEA Côte de la Justice - 0,65 Mb, > Livret 0 - Note de présentation non technique Juin17 - format : PDF direction départementale des territoires de la mer, Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement, Agriculture, environnement, aménagement et logement, Transports, déplacement, éducation et sécurité routière, bruit, Le service national universel (SNU) dans la Somme, Recueil des actes administratifs du département de la Somme, Contrôle médical pour le permis de conduire, Site de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie, Abonnement à la lettre des services de l'Etat, CDAC - Commission départementale d'aménagement commercial. Décision : Voir. - 1,29 Mb, Arrêté préfectoral d'autorisation du 13 novembre 2020 - mis en ligne le 19/11/2020, Dates de l'enquête : 25 novembre au 10 décembre 2019, Rapport, avis et conclusions de l'enquête publique, Projet : Exploiter une ferme verticale d'élevage et de transformation d'insectes, Enquête publique du 18 novembre au 18 décembre 2019, > 20191216YnsectObservations - format : PDF - 6,22 Mb, > Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,07 Mb, > Observation 6 - format : PDF - 25,41 Mb, > Annexes 1 à 15 - format : ZIP - 23,14 Mb, > Observation 1 - format : PDF - 0,07 Mb, > Observation 7 - format : PDF Dates enquête publique : 20 juin 2018 au 20 juillet 2018. - 11,71 Mb, > annexe 5 étude trafic - format : ZIP - 31,35 Mb, > 4 DDAE - Innovafeed - format : PDF - 0,73 Mb, > Observation 18 - format : PDF 30 novembre 2020 - 30 novembre 2023 Vaills SAS Broyage, concassage, criblage de pierres à Saint-Laurent-de-la-Salanque Mise à jour le 06/01/2021 . Enquête publique; Evaluation environnementale; Appareils à pression; Explosifs; Forêt; Installations Classées et nomenclature ICPE; Mines; Natura 2000; OGM; Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (date de publication du dernier texte mis en ligne (hors CE) : 15 décembre 2019 - thématique arrêtée) Police de l'environnement - 6,39 Mb, > JJA Mouflers_02_Etude impact V2 - format : ZIP - 19,11 Mb, > DOSSIER 0 1 2 3 4 6 - format : ZIP Dès lors, les jurisprudences ont précisé des interprétations, les domaines nécessitant une enquête ont augmenté et les procédures à suivre se sont multipliées. - 0,55 Mb, > Vignacourt Compléments octobre 2017 final - format : PDF - 35,88 Mb, > résumé non technique - format : PDF - 40,82 Mb, > Observation 1 - format : PDF Observations et propositions du publics-courriels : > observation 1 - format : PDF partie n°1 rapport de la commission d’enquÊte - 49,05 Mb, > Rapport BT - format : PDF Projet : Demande d'autorisation de procéder à la construction de deux nouvelles cellules de stockage et d'étendre les catégories de produits susceptibles d'être entreposés au sein de l'entrepôt. - 51,35 Mb, > JJA Mouflers_03_Etude des dangers - format : ZIP Résumés non techniques, Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur enquête publique, Commune(s) d'implantation : Boves - 26,17 Mb, > Annexe 5.1 2 3 4 6 7 8 9 10 - format : ZIP Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : Voir - 0,08 Mb, > Observation 3 - format : PDF Exploitant : M. Florent GILLET - 0,11 Mb, Projet : exploiter un entrepôt logistique, Date de l'enquête :12 janvier au 10 février 2021, > Dossier Sommaire Plans cerfa - format : ZIP - 0,02 Mb, > Couverture générale V3 Grivesnes Juillet 2018 rev mai 2019 - format : PDF - 36,50 Mb, > annexe 4 6 7 9 10 11 avis sur la remise en état du site - format : ZIP Au vu des avis des services administratifs, des observations du public, des délibérations des conseillers municipaux et du rapport du commissaire-enquêteur, l'inspection des installations classées établit un rapport sur la demande d'autorisation. - 1,64 Mb, > 1 DDAE - Innovafeed - format : PDF - Avis de l'autorité environnementale - 2,00 Mb, > 5_DDAE Belle Assise Chap 3 DF 2018 - format : PDF - 2,77 Mb, > 6_DDAE Belle Assise Chap 4 DF 2018 - format : PDF Dossier de demande de la société NORIAP : Dates de l'enquête : du 27 avril 2015 au 29 mai 2015 - Relevés-traitement des observations enregistrées pendant l'enquête - 37,57 Mb, > Livret 4 V3 Etude de dangers Grivesnes Juillet 2018 rev Janvier et mai 2019 - format : PDF Décision : Voir, Consultation du public par voie électronique. État d'avancement des procédures des installations classées pour la protection de l'environnement: Projet : procéder à l’extension d’une plate-forme logistique, Dates de l'enquête : 27 janvier au 10 février 2021, > Dossier - partie 1 - format : ZIP - 16,07 Mb, > Livret 2 V3 Resumes Non Technique Juillet 2018 rev Janvier et mai 2019 - format : PDF - 4,22 Mb, Communes : LE MEILLARD et FROHEN SUR AUTHIE, Projet : exploiter un élevage de poules pondeuses, Arrêté d'autorisation environnementale unique du 24/08/2020 Dates de l'enquête : du 22 juin 2015 au 22 juillet 2015 - 0,33 Mb, > 20181106BTAmiensAvisMRAE - format : PDF - 0,03 Mb, > 20201020JBD EXPERTISE VillersBretonneux Observation 2 - format : PDF - 11,79 Mb, > Dossier Trinoval 1 2 3 4 0 0 1 - format : ZIP Un commissaire-enquêteur est désigné par le président du tribunal administratif. Enquête publique du du 23 mai au 25 juin 2019 inclus sur la demande d'autorisation environnementale au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, présentée par la société ROLAND VIGNON en vue d’étendre l’activité de son élevage de volailles de chair à CHAMBOST-LONGESSAIGNE. - 0,18 Mb, > Observation 23 - format : PDF L’étude d’impact étant jointe au dossier soumis à enquête publique, elle doit comprendre un résumé non technique permettant de faciliter la compréhension du grand public. - 0,51 Mb, > Observation 20 - format : PDF - 6,18 Mb, > Conclusions BT Amiens - format : PDF enquÊte publique relative a la demande d’autorisation environnementale (icpe) relative a l’evolution de l’unite de valorisation energetique (uve) exploitee par valo'marne a creteil (94000) enquête publique du lundi 29 juin au samedi 01 aout 2020 inclus. - 0,97 Mb, > Observation 21 - format : PDF Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : > Rapport enquête publique CABC FRESNES-MAZANCOURT - format : PDF - 0,16 Mb, > 01 - Lettre de dépôt - format : PDF - 6,61 Mb, Commune d'implantation: NIBAS annexe de Saucourt, Projet: exploiter un atelier de galvanoplastie, Dates d'enquête publique: 13 mai au 13 juin 2019, Enquête inter-préfectorale (Oise, Somme et Aisne), Dates de l'enquête publique : du 22 janvier 2019 au 22 février 2019 Projet : Extension du plan d’épandage des digestats issus de installation de méthanisation, > BIONERVAL_Passel_Rapport_163651_Note_complémentaire_17_01_2019 - format : PDF - 5,36 Mb, > Annexe 5.5 - format : ZIP ICPE. DU MERCREDI 2 MAI 2018 à 9H AU VENDREDI 1ER JUIN 2018 à 18H. Liste 2021 des Commissaires Enqêteurs de l’Ardèche; Liste 2020 des commissaires enquêteurs de l’Ardèche; Guide pratique pour la constitution des dossiers d’enquête publique - 0,55 Mb, > Observation 9 - format : PDF Dossier de demande de la société NORIAP : > 1_DDAE Belle Assise Introduction DF 2018 - format : PDF - 6,00 Mb, > Avis tacite Mission Régionale Autorité Environnementale - format : PDF Dates de l'enquête : du 2 novembre 2015 au 2 décembre 2015 - Présentation-organisation-déroulement de l'enquête - 0,23 Mb, - Courrier demande autorisation Réponse de l'exploitant à l'avis de l'autorité environnementale . - 16,75 Mb, > BIONERVAL_Passel_Annexes_163651_Cartes_04_18a50 - format : PDF Commune(s) d'implantation : Buigny Saint Maclou - Drucat - 0,35 Mb, > Annexes - format : PDF - 0,34 Mb, > Observation 2 - format : PDF - 18,79 Mb, > plans - format : PDF - 52,04 Mb, > 5 DDAE - Innovafeed - format : PDF - 0,16 Mb, > 20181218Depot_PREF_ddae_AMIENS_20181218 - format : ZIP - 5,64 Mb, > Livret 1 V3 Demande Grivernes Juillet 2018 rev Janvier et mai 2019 - format : PDF Ce rapport, accompagné des prescriptions envisagées, est présenté au Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Technologiques (CODERST), au cours duquel l'exploitant a la faculté de se faire entendre. - 18,55 Mb, > note en reponse 2 - format : PDF - 0,18 Mb, > Demande d'autorisation - format : ZIP - 0,72 Mb, > Observation 2 - format : PDF En application des dispositions de l’article L. 123-1du code de l’environnement, font l’objet d’une enquête publique environnementale : 1. les projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagement devant comporter une étude d’impact en application des articles L. 122-1 et R. 123-1du même code, à l’exception notamment des projets de création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) ; 2. - 36,14 Mb, > Bionerval Oise 2 - format : ZIP Mise à jour le 26/01/2021 . - 0,81 Mb, > KA19.12.004_Courrier_Réponses MRAE - format : PDF ICPE autorisation : avis d'enquête publique, dossiers de demande d'autorisation; ICPE autorisation : conclusions du commissaire enquêteur; ICPE enregistrement : avis de consultation du public et dossier de demande. Résumés non techniques de la demande : Avis d'ouverture : Voir - 0,03 Mb, > observation 2 - format : PDF - 0,03 Mb, > Observation 7 - format : PDF Résumés non techniques de la demande : Voir - 38,13 Mb. - 8,40 Mb, > KA19.12.004.R1.V2_JBD EXPERTISE_Annexes_1 sur 2 - format : PDF - 0,19 Mb, > Observation 4 - format : PDF Rapport d'enquête publique. - 0,07 Mb, > Observation n°3 - format : PDF - 0,03 Mb, > Observation 8 - format : PDF - 39,15 Mb, > Annexes 16 à 23 - format : ZIP - 9,50 Mb, > 2 DDAE - Innovafeed - format : PDF ), Projet : renouveler l’autorisation d’exploiter la carrière d'extraction de matériaux pour une durée de 30 ans, Dates de l'enquête : 5 janvier au 5 février 2021, > Dossier de demande - format : ZIP - 26,03 Mb, > annexes 10 à 17 - format : PDF - 1,61 Mb, > 04 - Résumé non technique - format : PDF - 2,44 Mb, Projet : demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation d'une carrière de sables et galets et de procéder à son extension, Dates d'enquête publique : 18 juin 2018 au 18 juillet 2018, > Note_PNT_SAMOG__26-9-2017 - format : PDF - 1,13 Mb, > 20201020JBD EXPERTISE Villers-Bretonneux observation - format : PDF Exploitant : société Oscar Savreux Projet : exploitation d'une carrière de sables et galets (SCI Rue du Puits à Marne), Dates d'enquête publique ; du 13 novembre au 13 décembre 2018, Réponse à l'avis de l'autorité environnementale, Commune d'implantation : Estrées-les-Crécy, Dates d'enquête publique : 25 septembre au 26 octobre 2018, Réponse de l'exploitant à l'avis de l'autorité environnementale, Projet :Demande d'autorisation d'exploiter une usine d'enrobés, Dates d'enquête publique : 23 juillet 2018 au 6 septembre 2018, Avis et conclusions du commissaire enquêteur, > Autorisation environnementale EBDS Longueau - format : ZIP Conclusions et avis du commissaire enquêteur. - 26,09 Mb, > Annexes - format : ZIP > Arrêté Ouverture Enquête Publique - Décembre 2016 - format : ODT - 0,07 Mb A partir du 18 avril 2017, date de l'ouverture de l'enquête publique, si vous souhaitez adresser un commentaire, vous pourrez le faire en cliquant sur le bouton "Réagir à cet article" qui apparaîtra ci … - 0,45 Mb, > Observation 19 - format : PDF Enquête publique au titre des ICPE sur la demande d’autorisation environnementale de la RATP pour le projet de son centre bus de Thiais (94320) en vue de l’exploitation d’un parc de bus GNV Page n° 3 3.2.2.5. Selon l’article L. 123-1du code de l’environnement, une enquête publique environnementale est requise pour : Les projets qui sont soumis à une étude d’impact : - Les projets de travaux - Les projets d’ouvrages - Les projets d’aménagement Les projets soumis à une étude d’impact avant ou après examens mentionnés … - 1,22 Mb, > 20191218 Ynsect Observations 3 - format : PDF - 17,32 Mb, > 3 DDAE - Innovafeed - format : PDF Il assure des permanences à la mairie principale, siège de l'enquête publique, et remet au préfet son rapport et ses conclusions. - 0,85 Mb. Projet : Demande d'autorisation d'exploiter une plateforme logistique Autorisation au titre ICPE – Société GSL – communes de Montesquieu et Saint Laurent Enquête publique du 25 septembre au 25 octobre 2014 1 SOMMAIRE Rapport d’enquête 1. Par arrêté n° 29/2020/ENV du 27 mai 2020, le préfet des Vosges a prescrit l’ouverture d’une enquête publique d’une durée de 33 jours, du 22 juin 2020 à 9 heures au 24 juillet 2020 à 16 heures, dans la commune de Gruey-lès-Surance. - 0,41 Mb, > KCYK2H~0 - format : PDF Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : > conclusions-avis-projet-samog-lecrotoy-1 - format : PDF - 48,47 Mb, > KA19.12.004.R1.V2_JBD EXPERTISE_Annexes_2 sur 2 - format : PDF
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